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PUBLICATION DE L’ÉTUDE « ADMINISTRATEUR DE FILIALES ET DE PARTICIPATIONS – EXERCICE DU MANDAT ET ANIMATION D’UN RÉSEAU » PAR L’INSTITUT FRANÇAIS DES ADMINISTRATEURS

Un groupe de travail de l’Institut Français des Administrateurs (« IFA »), dont Benoit Le Bars faisait partie, vient de publier un rapport intitulé « Administrateur de filiales et de participations – Exercice du mandat et animation d’un réseau ».

Dans le cadre de sa réflexion sur le fonctionnement des Conseils d’administration et en complément du « vade-mecum de l’administrateur », l’IFA a étudié les conditions d’exercice des fonctions d’administrateur dans des sociétés filiales par des salariés d’un groupe.

Si les administrateurs exerçant au sein d’un groupe de sociétés restent très largement tenus par les règles et bonnes pratiques évoquées dans le « vade mecum » précité, le cumul de la qualité de salarié et de l’exercice d’un mandat d’administrateur dans une filiale a néanmoins des incidences particulières qu’il convient de prendre en compte.

L’étude est disponible ici.